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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Anonyme
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MACEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACEM
FROMENT S.A. (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
1535993
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque MACEM

Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMENT (Sté Anonyme domicilié(e) 14 bis, Boulevard du Parc de lÁrtillerie, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MACEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 28

FROMENT (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : SECURAUTO


FROMENT S.A. (Sté Anonyme) - 14 bis, Boulevard du Parc de lÁrtillerie, 69007 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription - Changement d'adresse n°45931 - Publication au BOPI 1989-49

Articles de maroquinerie.Articles de sports dhiver. Ceintures de sécurité pour industries et automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].